Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITEUR CUISINA
JURAGRUYERE RAYMOND GROSJEAN S.A.

Numéro de dépôt :
93484086
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2003

Présentation de la marque TRAITEUR CUISINA

Déposée le 17 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) JURAGRUYERE RAYMOND GROSJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAITEUR CUISINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JURAGRUYERE RAYMOND GROSJEAN domicilié(e) 5, Avenue du Cdt de Villard, 39000 LONS-LE-SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 450 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque TRAITEUR CUISINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITEUR CUISINA est expirée depuis le 17 septembre 2003.

JURAGRUYERE RAYMOND GROSJEAN a également déposé les autres marques suivantes : TAVOLA , ALIX , RAYMOND DE FRANCE , ALIX , ALIX JURAGRUYERE , CITATION , RAPE DE COMTE PLUS FONDANT PLUS MOELLEUX PLUS DORE JURAGRUYERE


JURAGRUYERE RAYMOND GROSJEAN S.A. - 5, Avenue du Cdt de Villard, 39000 LONS-LE-SAUNIER - France - SIREN 645450107


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Fromages et fromages râpés et plats préparés à base de fromage, de protéines laitières

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.