Déposée le 17 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) JURAGRUYERE RAYMOND GROSJEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRAITEUR CUISINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JURAGRUYERE RAYMOND GROSJEAN domicilié(e) 5, Avenue du Cdt de Villard, 39000 LONS-LE-SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 450 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.
La marque TRAITEUR CUISINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JURAGRUYERE RAYMOND GROSJEAN S.A. - 5, Avenue du Cdt de Villard, 39000 LONS-LE-SAUNIER - France - SIREN 645450107
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Fromages et fromages râpés et plats préparés à base de fromage, de protéines laitières
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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